Conditions d’utilisation
Bienvenue sur le site bcs-parts.be. En accédant et en utilisant notre site internet (www.bcs-parts.be), vous acceptez d'être lié par les présentes conditions générales de vente et d'utilisation (CGV/CGU). Veuillez lire attentivement ces conditions avant d'utiliser notre site.
1. Informations Générales
Le site est exploité par BCS Franzese, dont le siège social est situé à 70 zoning du Brûle, 7390 Quaregnon (Belgique) immatriculée au registre du commerce sous le numéro [0670.639.687]. Pour toute question, veuillez nous contacter à l'adresse [info@bcs-arts.be] ou par téléphone au [065/79.52.92].
2. Objet
Les présentes CGV/CGU régissent l'ensemble des ventes de produits réalisées sur le site ainsi que l'utilisation de ce dernier. Toute commande effectuée sur le site implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.
3. Produits et Disponibilité
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Nous nous efforçons de présenter et de décrire nos produits aussi précisément que possible. Toutefois, il peut y avoir de légères différences entre les descriptions et les produits reçus.
Nos offres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par email et la commande sera automatiquement annulée.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande et varient selon la destination et le mode de livraison choisi.
Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
5. Commande
Pour passer une commande, vous devez suivre les étapes suivantes :
- Sélectionner les produits et les ajouter au panier.
- Vérifier le panier et cliquer sur "Commander".
- Remplir les informations personnelles et choisir le mode de livraison.
- Confirmer la commande après avoir vérifié les détails.
- Procéder au paiement.
En cliquant sur "Confirmer la commande", vous acceptez les présentes conditions de vente ainsi que les conditions d'utilisation du site. Un email de confirmation de commande vous sera envoyé.
6. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire (Bancontact, PayPal, Visa, MasterCard, etc.) ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site. Le montant est débité au moment de la confirmation de la commande. Nous utilisons des systèmes de paiement sécurisés conformes aux standards de sécurité.
7. Livraison
Nous livrons nos produits en Belgique et dans les autres pays de l'union Européenne indiqués sur notre site. Les délais de livraison varient en fonction du lieu de livraison et du mode de livraison choisi. Les délais indiqués sont des délais moyens, donnés à titre indicatif.
En cas de retard de livraison, vous serez informé par email. En cas de retard excédant 30 jours, vous avez la possibilité d'annuler la commande et d'être remboursé.
8. Droit de rétractation
Vous disposez d'un droit de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la réception des produits pour annuler votre achat et demander un remboursement. Pour exercer ce droit, vous devez nous informer de votre décision par écrit (email ou courrier postal) et retourner le produit dans son état d'origine. Les frais de retour sont à votre charge.
9. Garanties
Tous les produits vendus sur notre site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés, conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil belge. En cas de non-conformité ou de défaut, vous pouvez retourner le produit et demander un échange ou un remboursement.
10. Responsabilité
Notre responsabilité ne peut être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due à un cas de force majeure, au fait du client ou à tout événement imprévisible et insurmontable.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de [Nom de l'entreprise]. Toute reproduction ou utilisation de ces éléments sans autorisation est interdite.
12. Données personnelles
Vos données personnelles sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, disponible sur notre site. En utilisant notre site, vous acceptez ce traitement et garantissez l'exactitude des informations fournies.
13. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont soumises au droit belge. En cas de litige, les tribunaux de [Lieu de juridiction] seront compétents.
14. Modification des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement les conditions générales.